Florence MAURY
Maître de conférences à l'Université de Bordeaux
Membre de l'Institut du travail
ENSEIGNEMENT /FORMATION :
« Droit de l’entreprise, droit commercial », semestre 1, L3 Droit, IDE de Périgueux, Université de Bordeaux
« Droit commun des sociétés », semestre 2, L3 Droit, IDE de Périgueux, Université de Bordeaux
Formations prud’homales et formations économiques, sociales et syndicales, Institut du travail, Université de Bordeaux
« Méthodologie juridique » et « Fautes inexcusable et intentionnelle », DU Santé et sécurité au travail, Institut du travail, Université de Bordeaux
« Droit des affaires et droit social », Licences professionnelles, IUT de Figeac, Université Jean Jaurès, Toulouse 2.
RECHERCHE :
- Spécialité : Droit du travail - Droit de l'entreprise - Droit des sociétés - Droit du dommage corporel
- Ouvrages :
L’exercice sous la forme d’une société, d’une profession libérale réglementée, éd. Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2000, sous la direction de Bernard Saintourens, 618 p.
- Articles/ Notes /Commentaires :
Le conjoint salarié de l’entrepreneur individuel, Journal des sociétés, avril 2017, 12 p.
Direction et administration de la société anonyme « à la française », cinquante ans après la loi du 24 juillet 1966, Revues Lexbase hebdo édition affaires n° 476 du 28 juillet 2016, Dossier spécial « 50 ans de la loi du 24 juillet 1966 », 14 p.
La reconnaissance d’utilité publique des associations (la liberté de l’association se réduit avec l’accroissement de sa capacité), Journal des sociétés, juillet 2014, Dossier spécial « Le droit associatif (1re partie) », p. 16 à 21.
En société, abuse qui peut… même les faibles et les égalitaires. A propos de l’abus de minorité ou d’égalité en droit des sociétés, Journal des sociétés, avril 2011, n° 86, Dossier spécial « L’abus en droit des sociétés », p. 28 à 34.
La consécration pratique des sociétés holdings dans le domaine juridique et judiciaire, D. 2005, Cahier Droit des affaires, Chron., p. 645 à 652.
Victimes du VHB (vaccin contre l’hépatite B) : faut-il attendre une certitude scientifique pour les indemniser ?Revue Médecine et Droit, nov.-déc. 2004, n° 69, p. 125 à 132
Lois NRE et MURCEF. L’influence réciproque du droit des sociétés et du statut de la profession libérale. A propos des SELAS et SPFPL, JCP éd. G 2002, I, 131, p. 813 à 819
Brèves réflexions sur la liquidation d’une indivision après rupture d’un concubinage, Dalloz 2002, I, p. 1578 à 1581
Réflexions sur la distinction entre obligations de moyens et obligations de résultat, Revue de recherche juridique. Droit prospectif. 1998-4, p. 1243 à 1255
La Cour de cassation et le fondement juridique de l’indemnisation des accidents thérapeutiques, Revue de la recherche juridique. Droit prospectif. 1999-2, p. 335 à 347
L’exercice en société de la médecine, Revue Médecine et Droit, juillet-août 1997, p. 1 et s.
Indemnisation des victimes en état végétatif : vers un rétablissement de l’égalité entre les victimes, Journal de médecine légale. Droit médical. Victimologie. Dommage corporel, 1996, vol. 39, n° 3, mai, p. 163-168
- Fascicules - Rubriques
Laboratoires de biologie médicale (Sociétés de), Rubrique Répertoire des sociétés Dalloz, à paraître déc. 2017.
Pharmacie (Sociétés de), Rubrique Répertoire des sociétés Dalloz, 2017/1, 59 p.
Sociétés civiles professionnelles, Rubrique Répertoire des sociétés Dalloz, janvier 2009, 30 p.
Pharmacie (Sociétés de), Rubrique Répertoire des sociétés Dalloz, septembre 2007, 19 p.
Sociétés de participations financières de professions libérales, Rubrique Répertoire des sociétés Dalloz, janvier 2005, 14 p. ; Rubrique Répertoire civil Dalloz, juillet 2005,14 p.
Les médecins agréés, Fascicule Juris-Classeur Droit médical et Hospitalier, 1995, 29 p., création.
- Notes d’arrêt
Restructuration d’entreprise. Comité central d’entreprise. Délais d’information-consultation pour avis sur le projet. Demande de l’avis des CHSCT. Délai de saisine du juge (Soc. 21 sept. 2016, n° 15-13.363), Actualité juridique Institut du travail, novembre 2016.
Modes de preuve : les messages électroniques du salarié, issus de sa messagerie personnelle, distincte de sa messagerie professionnelle, constituent un mode de preuve illicite. Leur production en justice porte atteinte au secret des correspondances (Soc. 26 janvier 2016, pourvoi n° 14-15360, Publié au Bulletin, rejet), Actualité juridique Institut du travail, janvier 2016.
Une transaction entre un employeur et son salarié licencié peut valablement restreindre la liberté d’expression des parties (Soc. 14 janvier 2014, pourvoi n°12-27284 (n° 1 FS-PB), P. c/ TF1), Newsletter Institut du travail n° 62, mars 2014.
Faute inexcusable, exposition à l’amiante, préjudices indemnisables : bouleversement dans les conditions d’existence (non), (Soc. 25 septembre 2013, pourvoi n° 12-12110), Newsletter Institut du travail n° 59, novembre 2013.
- Documents de formations pour l’Institut du travail (exemples de publications sur la plateforme pédagogique de l’Université de Bordeaux
La réforme de la procédure prud’homale (après le décret du 20 mai 2016), Plateforme pédagogique Université de Bordeaux, Institut du travail, 7 février 2017, 39 p.
Les institutions représentatives du personnel et les restructurations d’entreprises, Plateforme pédagogique Université de Bordeaux, Institut du travail, 8 novembre 2016, 37 p
L’introduction des nouvelles technologies dans l’entreprise et droit du travail, Plateforme pédagogique Université de Bordeaux, Institut du travail, 22 septembre 2016, 44 p.
Méthode de rédaction de décisions de justice – Méthode d’analyse juridique, 31 mai 2016, 29 p.
Le licenciement pour motif économique (justification et procédures après la Loi Macron du 6 août 2015), 8 mars 2016, 61 p.
Le harcèlement sexuel, Plateforme pédagogique Université de Bordeaux, Institut du travail, 3 octobre 2013, 62 p.
RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES :
- Responsable du DU Santé et sécurité au travail, Institut du travail de Bordeaux, Université de Bordeaux
- Responsable scientifique des Forums de l’Institut du travail de Bordeaux (4 à 5 forums par an sur des thèmes d’actualité en droit du travail)
