SAINTOURENS Bernard
Professeur émérite
Spécialités : Droit des contrats, Structures de l’entreprise, Droit des entreprises en difficulté, Droit Ohada.
IRDAP
Avenue Léon Duguit - bât. Recherche éco
2ème étage - R 276
33608 Pessac CEDEX
bernard.saintourens%40u-bordeaux.fr
Principales publications
- Traité des procédures collectives, LexisNexis, 3e éd., 2021, co-directeur et co-auteur.
- La flexibilité du droit des sociétés, Rev. trim. dr. com. 1987, p. 457.
- Des commerçants aux professionnels, de la justice commerciale à la justice économique, in Bicentenaire du Code de commerce : la transformation du droit commercial sous l’impulsion de la jurisprudence, ouvrage collectif, éditions Dalloz, 2007, p. 171.
- La société civile à responsabilité limitée, in Mélanges en l’honneur d’Isabelle Urbain-Parléani, éd. Dalloz, 2023, p. 225.
- Le contrat d’agent commercial dans l’actualité jurisprudentielle, Rev. trim. Dr. com. 2023, p. 293.
Encadrement et animation de la recherche
- Communications aux colloques et conférences (années 2019 à 2023) :
- L’apport en industrie en S.A.S. : quelles opportunités pour l’associé ?, communication au colloque « La S.A.S. : 25 ans après », Université de Caen, 5 avril 2019.
- La médiation, mode alternatif de règlement des litiges dans l’espace Ohada, communication au colloque « Droit Ohada, acquis, enjeux et perspectives », Université de Bordeaux, 29 avril 2019.
- La stimulation de l’actionnariat salarié, communication au colloque « La loi Pacte : le nouveau visage du droit des sociétés », Université Paris-Descartes, 26 juin 2019.
- Arbitrage et médiation en zone Ohada : facteurs d’attractivité pour les agents économiques, conférence Faculté de droit de Bordeaux et Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature (Porto Novo, Bénin), 10 décembre 2021.
- La reprise d’activité du débiteur après la clôture de la procédure collective, conférence Association des Juristes de la Défaillance Economique, 10 mai 2022.
- Variations sur l’abus en droit de l’entreprise, rapport de synthèse au colloque « L’abus en droit de l’entreprise », Université de Strasbourg, 13 mai 2022.
- L’éligibilité du professionnel au surendettement : principes et nuances, conférence Association des Juristes de la Défaillance Economique, 13 mai 2023.
- La SCI : enjeux patrimoniaux et personnels, rapport de synthèse au colloque « la SCI : enjeux patrimoniaux et personnels », Université de Bordeaux, 10 novembre 2023.
- Direction de thèses soutenues : 31 thèses soutenues entre 1994 et 2022 (voir CV ci-dessous).